Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGN&DECO SIGNALETIQUE DECORATIVE
NAKSHA SASU, SASU

Numéro de dépôt :
4095136
Date de dépôt :
03/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2024
SIGN&DECO SIGNALETIQUE DECORATIVE de NAKSHA

Présentation de la marque SIGN&DECO SIGNALETIQUE DECORATIVE

Déposée par voie électronique le 3 juin 2014 par NAKSHATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIGN&DECO SIGNALETIQUE DECORATIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est NAKSHATODO domicilié(e) 34 RUE DES REMPARTS - 54530 - PRENY - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 659 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NAKSHA SASU, M. PETITJEAN JACKY domicilié(e) 34 RUE DES REMPARTS - 54530 - PRENY - France.

La marque SIGN&DECO SIGNALETIQUE DECORATIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095136.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGN&DECO SIGNALETIQUE DECORATIVE est expirée depuis le 3 juin 2024.

NAKSHA a également déposé les autres marques suivantes : GOA , olisma , odiidé , qiseng , odiidé , NUMBERS LE PARFUMS DES NOMBRES , QISENG , akeia


NAKSHA SASU, SASU - 34 RUE DES REMPARTS - 54530 - PRENY - France - SIREN 794659284


NAKSHA SASU, M. PETITJEAN JACKY - 34 RUE DES REMPARTS - 54530 - PRENY - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Métaux communs et leurs alliages ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; boîtes en métaux communs ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; linge de table en papier ;

études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; numérisation de documents ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).